CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
4801 00 00 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
4802 10 00 - Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
4802 20 00 - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
4802 40 - Papiers supports pour papiers peints
4802 40 10 -- sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802 40 90 -- autres
- autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802 54 00 -- d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
4802 55 -- d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
4802 55 15 --- d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
4802 55 25 --- d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
4802 55 30 --- d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
4802 55 90 --- d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
4802 56 -- d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802 56 20 --- dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
4802 56 80 --- autres
4802 57 00 -- autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
4802 58 -- d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4802 58 10 --- en rouleaux
4802 58 90 --- autres
- autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
4802 61 -- en rouleaux
4802 61 15 --- d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
4802 61 80 --- autres
4802 62 00 -- en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802 69 00 -- autres
4803 00 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
4803 00 10 - Ouate de cellulose
- Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites « tissue », d'un poids, par pli, au mètre carré
4803 00 31 -- n'excédant pas 25 g
4803 00 39 -- excédant 25 g
4803 00 90 - autres
4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
- Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
4804 11 -- écrus
--- dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 11 11 ---- d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
4804 11 15 ---- d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
4804 11 19 ---- d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
4804 11 90 --- autres
4804 19 -- autres
--- dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
---- composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
4804 19 12 ----- inférieur à 175 g
4804 19 19 ----- égal ou supérieur à 175 g
4804 19 30 ---- autres
4804 19 90 --- autres
- Papiers kraft pour sacs de grande contenance
4804 21 -- écrus
4804 21 10 --- dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 21 90 --- autres
4804 29 -- autres
4804 29 10 --- dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 29 90 --- autres
- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4804 31 -- écrus
--- dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 31 51 ---- servant d'isolant pour des usages électrotechniques
4804 31 58 ---- autres
4804 31 80 --- autres
4804 39 -- autres
--- dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 39 51 ---- blanchis uniformément dans la masse
4804 39 58 ---- autres
4804 39 80 --- autres
- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
4804 41 -- écrus
4804 41 91 --- Papiers et cartons, dits saturating kraft
4804 41 98 --- autres
4804 42 00 -- blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 49 00 -- autres
- autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
4804 51 00 -- écrus
4804 52 00 -- blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 59 -- autres
4804 59 10 --- dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 59 90 --- autres
4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
- Papier pour cannelure
4805 11 00 -- Papier mi-chimique pour cannelure
4805 12 00 -- Papier paille pour cannelure
4805 19 -- autres
4805 19 10 --- Wellenstoff
4805 19 90 --- autres
- Testliner (fibres récupérées)
4805 24 00 -- d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805 25 00 -- d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4805 30 00 - Papier sulfite d'emballage
4805 40 00 - Papier et carton filtre
4805 50 00 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux
- autres
4805 91 00 -- d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805 92 00 -- d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
4805 93 -- d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
4805 93 20 --- à base de papiers recyclés
4805 93 80 --- autres
4806 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
4806 10 00 - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
4806 20 00 - Papiers ingraissables (greaseproof)
4806 30 00 - Papiers-calques
4806 40 - Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides
4806 40 10 -- Papier dit « cristal »
4806 40 90 -- autres
4807 00 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
4807 00 30 - à base de papiers recyclés, même recouverts de papier
4807 00 80 - autres
4808 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803
4808 10 00 - Papiers et cartons ondulés, même perforés
4808 40 00 - Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
4808 90 00 - autres
4809 Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
4809 20 00 - Papiers dits « autocopiants »
4809 90 00 - autres
4810 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4810 13 00 -- en rouleaux
4810 14 00 -- en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4810 19 00 -- autres
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
4810 22 00 -- Papier couché léger, dit LWC
4810 29 -- autres
4810 29 30 --- en rouleaux
4810 29 80 --- autres
- Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4810 31 00 -- blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4810 32 -- blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4810 32 10 --- couchés ou enduits de kaolin
4810 32 90 --- autres
4810 39 00 -- autres
- autres papiers et cartons
4810 92 -- multicouches
4810 92 10 --- dont chaque couche est blanchie
4810 92 30 --- dont une seule couche extérieure est blanchie
4810 92 90 --- autres
4810 99 -- autres
4810 99 10 --- de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
4810 99 80 --- autres
4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
4811 10 00 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
- Papiers et cartons gommés ou adhésifs
4811 41 -- auto-adhésifs
4811 41 20 --- d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
4811 41 90 --- autres
4811 49 00 -- autres
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
4811 51 00 -- blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4811 59 00 -- autres
4811 60 00 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
4811 90 00 - autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
4812 00 00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
4813 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
4813 10 00 - en cahiers ou en tubes
4813 20 00 - en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
4813 90 - autres
4813 90 10 -- en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm
4813 90 90 -- autres
4814 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
4814 20 00 - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
4814 90 - autres
4814 90 10 -- Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
4814 90 70 -- autres
4816 Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
4816 20 00 - Papiers dits « autocopiants »
4816 90 00 - autres
4817 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4817 10 00 - Enveloppes
4817 20 00 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
4817 30 00 - Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4818 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4818 10 - Papier hygiénique
4818 10 10 -- d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
4818 10 90 -- d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
4818 20 - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
4818 20 10 -- Mouchoirs et serviettes à démaquiller
-- Essuie-mains
4818 20 91 --- en rouleaux
4818 20 99 --- autres
4818 30 00 - Nappes et serviettes de table
4818 50 00 - Vêtements et accessoires du vêtement
4818 90 - autres
4818 90 10 -- Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
4818 90 90 -- autres
4819 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4819 10 00 - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
4819 20 00 - Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
4819 30 00 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
4819 40 00 - autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
4819 50 00 - autres emballages, y compris les pochettes pour disques
4819 60 00 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
4820 10 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
4820 10 10 -- Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
4820 10 30 -- Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
4820 10 50 -- Agendas
4820 10 90 -- autres
4820 20 00 - Cahiers
4820 30 00 - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
4820 40 00 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
4820 50 00 - Albums pour échantillonnages ou pour collections
4820 90 00 - autres
4821 Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
4821 10 - imprimées
4821 10 10 -- autoadhésives
4821 10 90 -- autres
4821 90 - autres
4821 90 10 -- autoadhésives
4821 90 90 -- autres
4822 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
4822 10 00 - des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
4822 90 00 - autres
4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4823 20 00 - Papier et carton-filtre
4823 40 00 - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
4823 61 00 -- en bambou
4823 69 -- autres
4823 69 10 --- Plateaux, plats et assiettes
4823 69 90 --- autres
4823 70 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier
4823 70 10 -- Emballages alvéolaires pour œufs
4823 70 90 -- autres
4823 90 - autres
4823 90 40 -- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4823 90 85 -- autres